Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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Ordre du jour

séance du LUNDI 27 FEVRIER 2017 à 20H00 salle du CONSEIL MUNICIPAL

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal des séances des 7 et 18 janvier 2017

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Rapport et débat d’orientations budgétaires 2017

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Demande de garantie d’emprunt de l’OGEC

  1.  

S. NOULLEZ

 

Finances. Complément à l’autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2017

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Désignation des représentants à la  Commission d’évaluation des charges transférées de Rennes Métropole

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Exercice du droit à la formation des élus

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Suppression d’un emploi permanent d’Adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Suppression d’un emploi permanent d’Adjoint administratif 2ème classe à temps complet et création d’un emploi permanent d’Adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non-complet (31.5/35ème)

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Augmentation du temps de travail d’un emploi permanent d’Adjoint technique à temps non-complet de 28/35ème à 30.5/35ème

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Diminution de temps de travail d’un emploi permanent d’Adjoint technique de 32.5/35 à 30.5/35ème

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Création de quatre postes permanents d’Adjoints d’animation

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Modification de temps de travail hebdomadaire de quatre emplois permanents à temps non-complet

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Modification de la délibération du 13 février 2008 relative au régime indemnitaire

  1.  

S. NOULLEZ

Marchés publics. Avenant de transfert au marché de prestations intellectuelles : mission architecte et urbaniste pour la ZAC de la vigne tranches 2 et 3

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. Convention de projet urbain partenarial – secteur de l’Omelais

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. Révision générale du PLU de la commune de Liffré – avis du Conseil municipal

  1.  

P. VALLÉE

Aménagement. Convention avec ENEDIS pour le passage de câble HTA

  1.  

P. VALLÉE

Environnement. Convention avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles (FGDON35)

  1.  

J.L. COUDRAY

Enfance-jeunesse. Attribution de bourse jeunes

  1.  

J. LEBAILLY

Voirie. Convention avec Rennes Métropole au sujet de la viabilité hivernale

  1.  

F. MORIN

Social. Avenant à la convention relative au dispositif SORTIR

 

 

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014

 


 


 

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