Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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Ordre du jour

séance du JEUDI 14 SEPTEMBRE 2017 à 20H30 salle du CONSEIL MUNICIPAL

 

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2017

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Installation de deux nouveaux conseillers municipaux

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Formation et désignation des commissions municipales – actualisation

 

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Représentants au sein des comités consultatifs communaux - actualisation

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Rennes Métropole. Création de la Métropole – transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs aux compétences « création, aménagement et entretien de voirie », « parcs et stationnement », « assainissement » et « création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains » à Rennes Métropole

  1.  

J.M GUILLET

Communication. Tarifs des insertions publicitaires dans l’Ami, journal municipal

  1.  

M. DA CUNHA

Vie associative. Affectation d’une subvention exceptionnelle au TFTT

 

 

Questions diverses

 

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014

 


 


 

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