Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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Ordre du jour

séance du JEUDI 29 JUIN 2017 à 20H00 salle du CONSEIL MUNICIPAL

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2017

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Installation d’un nouveau conseiller municipal

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Formation et désignation des commissions municipales – actualisation

 

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Représentants au sein des comités consultatifs communaux - actualisation

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Désignation de représentants du conseil municipal à divers organismes et
associations

  1.  

P. THURA

SIMADE 35 - modification de l’article 7 des statuts

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Approbation des comptes de gestion de Monsieur le receveur pour l’exercice 2016 pour le budget principal de la Commune et pour les budgets annexes

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Approbation des comptes administratifs de la Commune et des budgets annexes pour l’année 2016

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Affectation définitive des résultats des comptes administratifs 2016

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Décision Modificative n°1 du budget construction de la Mapa sur l’exercice 2017

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Décision Modificative n°2 du budget principal de la Commune sur l'exercice 2017

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme/foncier. Mise en demeure d’acquérir une partie de la parcelle AK100 comprenant l’emplacement réservé n°32 au PLU

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – dépassement de surface de plancher autorisée pour les lots individuels

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – convention avec Enedis pour le raccordement électrique de la tranche 3 Clôtière

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – convention avec GRDF pour le raccordement en gaz de la tranche 3 Clôtière

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – convention avec la Collectivité eau du bassin rennais (CEBR) pour le raccordement en eau potable de la tranche 3 Clôtière

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Quota et règles d’avancement  de grades

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Reconduction d’un contrat en emploi d’avenir pour une durée d’un an

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Contrat d’apprentissage de 2 ans  - équipe entretien des locaux

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Indemnités allouées aux régisseurs d’avances et de recettes

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Convention de mise à disposition d’un animateur au profit du CCAS pour 8 heures hebdomadaires

  1.  

J.L. COUDRAY

Enfance-jeunesse. Attribution de bourses jeunes

  1.  

J.L. COUDRAY

Enfance-jeunesse. Accueil municipal des enfants de l’école Sainte-Anne durant la pause méridienne - convention de mise à disposition du personnel de l’école Sainte-Anne et convention de mise à disposition gracieuse des locaux de l’école Sainte-Anne

  1.  

J.L. COUDRAY

Enfance-jeunesse. Municipalisation de l’accueil soir périscolaire des enfants de maternelle de l’école Sainte-Anne et prise en charge municipale d’activités périscolaires soir des enfants de l’élémentaire de l’école Sainte-Anne - conventions de mise à disposition de personnels et de locaux

  1.  

M.T. TOULLEC

Petite enfance. Instauration d’un nouveau tarif horaire pour des enfants accueillis à la halte-crèche Brindille

  1.  

P. VALLÉE

Environnement. Propositions d’actions communales à inscrire au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

  1.  

P. VALLÉE

Travaux. Projet de réhabilitation de la maison au 45, rue Nationale  - demande de subvention dans le cadre de la DSIL

 

  1.  

F. KOSKAS-MARMION

Vie associative. Convention avec l’association Au bout du plongeoir

  1.  

F. KOSKAS-MARMION

Vie associative. Ajustements de subventions aux associations

  1.  

F. KOSKAS-MARMION

Culture. Salon de peinture – tarifs

 

  1.  

 

Questions diverses

 

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014

 


 


 

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