Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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Ordre du jour

séance du JEUDI 24 MAI 2018 à 20H30 salle du CONSEIL MUNICIPAL

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 avril 2018

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

  1.  

P. VALLÉE

Intercommunalité. Création de la Métropole - transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs à la compétence "Assainissement" à Rennes Métropole

  1.  

S.NOULLEZ

Finances. Décision modificative n° 1 budget ville

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – 3ème tranche la Clôtière – document modificatif du parcellaire cadastral des lots libres de constructeur et signature des actes de vente pour les lots libres

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Création d’un comité technique commun entre la Ville et le CCAS

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun entre la Ville et le CCAS

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Composition du comité technique et recueil des votes

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et recueil des votes

  1.  

 

Questions diverses

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014

 


 


 

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