Conseil municipal du 13 novembre 2023

DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SEANCE DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023

1	Administration générale : Approbation du procès-verbal du 18 septembre	UNANIMITE
2	Administration générale : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.	Le Conseil Municipal prend acte à l’UNANIMITE
3	Administration générale : Commission d’appel d’offres permanente – modification des membres	UNANIMITE
4	Enfance jeunesse : Bourse jeune année 2023- Attribution	UNANIMITE
5	Solidarité : Motion de soutien aux Ehpad, résidences autonomie, service d’aide à domicile, EMS	UNANIMITE
6a	Aménagement : Epicerie sociale – validation du projet au stade APD	UNANIMITE
6b	Aménagement : Epicerie sociale – déclassement de la parcelle	UNANIMITE
7	Finances : Budget ville – Décision modificative n°4	22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
8	Marchés publics : Télédistribution – lancement d’une procédure de mise en concurrence	UNANIMITE
9	Ressources Humaines : Versement des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers délégués – modification	21 POUR 7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, SIMON Didier, VALLEE Priscilla))
10	Ressources Humaines : Forfait mobilités durables -modification	UNANIMITE
11	Ressources Humaines : Assurances statutaires – adhésion au nouveau contrat groupe du CDG 35	UNANIMITE
12	Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs	UNANIMITE
13	Ressources Humaines : Mise à jour du protocole ARTT	UNANIMITE
14	Ressources Humaines : Modification des modalités de mise en œuvre du télétravail	UNANIMITE
15	Ressources Humaines : Mise à jour des droits aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)	UNANIMITE
16	Ressources Humaines : Temps de travail et fixation des cycles de travail	UNANIMITE
17	Communication : Tarifs encarts publicitaires AMI – revalorisation	21 POUR 6 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla) 1 ABSTENTION (SIMON Didier)
18	Vie associative/Finances : Restitution d’un montant de subvention trop perçu	UNANIMITE
19	Vie associative/Finances : Versement d’une subvention exceptionnelle aux Restos du cœur	UNANIMITE
20	Vie associative : Photofolie 2023 – attribution des prix	UNANIMITE
21	Urbanisme : Zac de la Vigne – Critères de commercialisation et prix de vente des lots libres de constructeurs pour des maisons individuelles	UNANIMITE
22	Intercommunalité : « viabilité hivernale » – renouvellement de la convention 2023-2027 avec Rennes Métropole	UNANIMITE
23	Intercommunalité : Rennes Métropole – rapport d’activités	Le Conseil Municipal prend acte à l’UNANIMITE
24	Rapport : Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets	Le Conseil Municipal prend acte à l’UNANIMITE
25	Rapport : Rapport d’activité 2022 sur le prix et la qualité du service d’eau potable	Le Conseil Municipal prend acte à l’UNANIMITE
26	Aménagement : Station-e – retrait de la délibération	UNANIMITE

Affichage et mise en ligne le mercredi 15 novembre 2023