Conseil municipal du 9 février 2026

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FÉVRIER 2026

Le procès-verbal de la séance sera disponible après son approbation lors du conseil municipal du 9 mars 2026

1ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2025
2ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3VIE ASSOCIATIVE :
Convention avec l’association musculation thoréfoléenne
4VIE ASSOCIATIVE :
Convention avec l’association Judo Club Thorigné-Fouillard
5VIE ASSOCIATIVE :
Convention avec l’association Copa pour la mise à disposition de locaux à la Juteauderie
6VIE ASSOCIATIVE :
Avenant à la convention avec la CoPa pour la mise à disposition de locaux sis rue du Bocage
7FINANCES :
Reprise anticipée des résultats 2025
8FINANCES :
Vote des taux d’imposition 2026
9FINANCES :
Budget Principal – vote du Budget primitif 2026
10FINANCES :
Budget Principal – versement d’un acompte de subvention aux associations
11FINANCES :
Budget Principal – versement d’une subvention exceptionnelle au TFTT
12FINANCES :
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) Rénovation énergétique – Mise à jour
13FINANCES :
AP/CP Extension des Blanchets (3 raquettes) – Mise à jour
14FINANCES :
AP/CP Les Ateliers de la Morinais – Mise à jour
15FINANCES :
Zac de la Vigne – vote du budget primitif annexe 2026
16FINANCES :
Zac Multisites – vote du budget primitif annexe 2026
17FINANCES :
Budget MAPA – vote du budget primitif annexe 2026
18FINANCES :
Regroupement des classes élémentaires- sollicitation de la DETR/DSIL pour un accompagnement financier
19FINANCES – ENFANCE-JEUNESSE :
Tarification 2026 – mini camps et séjours de vacances
20RESSOURCES HUMAINES :
Création de contrats d’accroissement temporaire d’activités
21FONCIER :
ZAC Multisites – Acquisition des 43, 43bis et 43ter rue Nationale, parcelle AL 57
22FONCIER :
ZAC Multisites- Acquisition du 6, avenue de Bellevue, parcelles AL 160 et 506
23MARCHÉS PUBLICS :
Attribution des 3 lots du marché des assurances

Cliquez ici pour télécharger la convocation et l’ordre du jour du conseil municipal du 9 février 2026.

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×