Conseil municipal du 07 octobre 2024
Date de parution : le mardi 01 octobre 2024
https://youtube.com/live/3WTq0l-hYZg
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 07 OCTOBRE 2024
DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU lundi 07 octobre 2024
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 07 octobre 2024
2024-080 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 1er juillet 2024 UNANIMITÉ 2024-081 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T. UNANIMITÉ 2024-082 MARCHÉS PUBLICS : Attribution des marchés pour le projet de salle de billard 22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla) 2024-083 FINANCES : Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique – Réhabilitation d’une longère en salle de billard 22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2024-084 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Création et composition de la commission communale pour l’accessibilité UNANIMITÉ 2024-085 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Conventionnement avec la SPA – validation UNANIMITÉ 2024-086 AMÉNAGEMENT : Construction d’un skate-park – validation de l’APD UNANIMITÉ 2024-087 AMÉNAGEMENT : Appel à manifestation d’intérêt pour le développement, la mise en œuvre et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque au complexe 3 Raquettes UNANIMITÉ 2024-088 VIE ÉCONOMIQUE : Appel à manifestation d’intérêt pour la mise en location-gérance du bar/restaurant « Le Bistro’c » UNANIMITÉ 2024-089 FINANCES : Placements à terme – autorisation UNANIMITÉ 2024-090 FINANCES : Subvention de fonctionnement à l’OGEC de l’école privée Sainte Anne pour 2024 – versement du solde UNANIMITÉ 2024-091 FINANCES : Répartition intercommunales des charges de fonctionnement UNANIMITÉ 2024-092 FINANCES : Convention pour le loyer et la refacturation des frais de fonctionnement à l’Ehpad UNANIMITÉ 2024-093 FINANCES : Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique – épicerie sociale & logements d’urgence UNANIMITÉ 2024-094 FINANCES : Reversement anticipé de l‘excédent du budget annexe ZA4 vers le budget principal UNANIMITÉ 2024-095 FINANCES : Reversement anticipé de l‘excédent du budget annexe ZAC de la Vigne vers le budget principal UNANIMITÉ 2024-096 FINANCES : Tableau d’amortissement – actualisation UNANIMITÉ 2024-097 FINANCES : Créances irrécouvrables – validation UNANIMITÉ 2024-098 MARCHÉS PUBLICS : Groupe scolaire – lancement du jury de concours pour la maîtrise d’œuvre UNANIMITÉ 2024-099 RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs – création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité UNANIMITÉ 2024-100 VIE ASSOCIATIVE : Mise à disposition du 45-47, rue nationale – validation de la convention UNANIMITÉ 2024-101 VIE ASSOCIATIVE : Mise à disposition des parcelles à la Juteauderie pour l’association ANETH – renouvellement de la convention UNANIMITÉ 2024-102 VIE ASSOCIATIVE : Renouvellement de la convention avec le jardin partagé de la Vigne – validation UNANIMITÉ 2024-103 VIE ÉCONOMIQUE : Ouvertures dominicales et jours fériés de l’année 2025 – validation UNANIMITÉ 2024-104 URBANISME : Inventaire des zones humides – avis sur les actualisations UNANIMITÉ 2024-105 URBANISME : Zac Porte de Tizé – Avis de la commune sur dossier de création de la zone 22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2024-106 URBANISME : Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028 – convention de contractualisation UNANIMITÉ 2024-107 URBANISME : Désaffectation-déclassement site des Molières 22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2024-108 URBANISME / FONCIER : Zac Multisites – Rachat du 1 passage Claude Bernard – parcelle AL15 UNANIMITÉ 2024-109 INTERCOMMUNALITÉ : ZFE – avis de la commune UNANIMITÉ
Convocation envoyée le 01 octobre 2024