Conseil municipal du 11 mars 2024

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 11 MARS 2024

Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 11 mars 2024

2024-014Administration générale : Approbation du procès-verbal du 5 février 2024UNANIMITE
2024-015Administration générale : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.Le conseil municipal prend acte
2024-016Ressources humaines : Ouverture de postes permanents aux contractuels en cas de recrutement infructueux de fonctionnaires21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-017Marchés publics : Complexe des  3 raquettes (Les Blanchets) – Attribution des marchés20 POUR
8 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, SIMON Didier, VALLEE Priscilla)  
2024-018Marchés publics : Remplacement des menuiseries à l’Ehpad – avenant au marché de travauxUNANIMITE
2024-019Marchés publics : Exploitation et maintenance du réseau de télédistribution  – attributionUNANIMITE
2024-020Finances : Salle de billard – demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-021Aménagement : Billard – validation du projet au stade APD (Avant Projet Définitif)21 POUR
7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)

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