Conseil municipal du 13 novembre 2023
Date de parution : le vendredi 27 octobre 2023
DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023
1 Administration générale : Approbation du procès-verbal du 18 septembre UNANIMITE 2 Administration générale : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T. Le Conseil Municipal prend acte à l’UNANIMITE 3 Administration générale : Commission d’appel d’offres permanente – modification des membres UNANIMITE 4 Enfance jeunesse : Bourse jeune année 2023- Attribution UNANIMITE 5 Solidarité : Motion de soutien aux Ehpad, résidences autonomie, service d’aide à domicile, EMS UNANIMITE 6a Aménagement : Epicerie sociale – validation du projet au stade APD UNANIMITE 6b Aménagement : Epicerie sociale – déclassement de la parcelle UNANIMITE 7 Finances : Budget ville – Décision modificative n°4 22 POUR 6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)8 Marchés publics : Télédistribution – lancement d’une procédure de mise en concurrence UNANIMITE 9 Ressources Humaines : Versement des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers délégués – modification 21 POUR 7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, SIMON Didier, VALLEE Priscilla))10 Ressources Humaines : Forfait mobilités durables -modification UNANIMITE 11 Ressources Humaines : Assurances statutaires – adhésion au nouveau contrat groupe du CDG 35 UNANIMITE 12 Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs UNANIMITE 13 Ressources Humaines : Mise à jour du protocole ARTT UNANIMITE 14 Ressources Humaines : Modification des modalités de mise en œuvre du télétravail UNANIMITE 15 Ressources Humaines : Mise à jour des droits aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) UNANIMITE 16 Ressources Humaines : Temps de travail et fixation des cycles de travail UNANIMITE 17 Communication : Tarifs encarts publicitaires AMI – revalorisation 21 POUR 6 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)1 ABSTENTION (SIMON Didier)18 Vie associative/Finances : Restitution d’un montant de subvention trop perçu UNANIMITE 19 Vie associative/Finances : Versement d’une subvention exceptionnelle aux Restos du cœur UNANIMITE 20 Vie associative : Photofolie 2023 – attribution des prix UNANIMITE 21 Urbanisme : Zac de la Vigne – Critères de commercialisation et prix de vente des lots libres de constructeurs pour des maisons individuelles UNANIMITE 22 Intercommunalité : « viabilité hivernale » – renouvellement de la convention 2023-2027 avec Rennes Métropole UNANIMITE 23 Intercommunalité : Rennes Métropole – rapport d’activités Le Conseil Municipal prend acte à l’UNANIMITE 24 Rapport : Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets Le Conseil Municipal prend acte à l’UNANIMITE 25 Rapport : Rapport d’activité 2022 sur le prix et la qualité du service d’eau potable Le Conseil Municipal prend acte à l’UNANIMITE 26 Aménagement : Station-e – retrait de la délibération UNANIMITE
Affichage et mise en ligne le mercredi 15 novembre 2023