Conseil municipal du 15 avril 2024

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 15 AVRIL 2024

Affichage et mise en ligne le mercredi 17 avril 2024

2024-039	Administration générale : Approbation du procès-verbal du 25 mars 2024	UNANIMITÉ
2024-040	Administration générale : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.	Le conseil municipal PREND ACTE
2024-041	Aménagement : Renouvellement de la convention avec l’ALEC / Convention	UNANIMITÉ
2024-042	Aménagement : Effacement de réseaux avec le SDE 35 – validation de la convention pour la rue Lamennais	UNANIMITÉ
2024-043	Ressources humaines : Plan de formation  2024 – validation	UNANIMITÉ
2024-044	Ressources humaines : Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35	UNANIMITÉ
2024-045	Finances/Marchés publics : Marché de réhabilitation et d’extension de La Morinais – Avenants	UNANIMITÉ
2024-046	Vie associative : Mandat spécial aux élus à l’occasion du déplacement pour le jumelage avec Lusk Irlande	UNANIMITÉ
2024-047	Urbanisme : Désaffectation /déclassement parcelle Judéaux	UNANIMITÉ
2024-048	Urbanisme : Zac de la Vigne/protocole transactionnel et échange foncier – validation	UNANIMITÉ
2024-049	Urbanisme : Zac de la Vigne – attribution des lots libres	UNANIMITÉ
2024-050	Urbanisme : 25, rue nationale – Convention de mise en réserve avec Rennes Métropole – avenant 1	UNANIMITÉ
2024-051	Urbanisme : 4, rue Beaumanoir – Convention de mise en réserve avec Rennes Métropole	22 POUR7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)

Convocation envoyée le 9 avril 2024 : les points 8 – 9 et 16 ont été retirés de l’ordre du jour