Conseil municipal du 15 avril 2024

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 15 AVRIL 2024

Affichage et mise en ligne le mercredi 17 avril 2024

Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 15 avril 2024

2024-039	Administration générale : Approbation du procès-verbal du 25 mars 2024	UNANIMITÉ
2024-040	Administration générale : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.	Le conseil municipal PREND ACTE
2024-041	Aménagement : Renouvellement de la convention avec l’ALEC / Convention	UNANIMITÉ
2024-042	Aménagement : Effacement de réseaux avec le SDE 35 – validation de la convention pour la rue Lamennais	UNANIMITÉ
2024-043	Ressources humaines : Plan de formation  2024 – validation	UNANIMITÉ
2024-044	Ressources humaines : Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35	UNANIMITÉ
2024-045	Finances/Marchés publics : Marché de réhabilitation et d’extension de La Morinais – Avenants	UNANIMITÉ
2024-046	Vie associative : Mandat spécial aux élus à l’occasion du déplacement pour le jumelage avec Lusk Irlande	UNANIMITÉ
2024-047	Urbanisme : Désaffectation /déclassement parcelle Judéaux	UNANIMITÉ
2024-048	Urbanisme : Zac de la Vigne/protocole transactionnel et échange foncier – validation	UNANIMITÉ
2024-049	Urbanisme : Zac de la Vigne – attribution des lots libres	UNANIMITÉ
2024-050	Urbanisme : 25, rue nationale – Convention de mise en réserve avec Rennes Métropole – avenant 1	UNANIMITÉ
2024-051	Urbanisme : 4, rue Beaumanoir – Convention de mise en réserve avec Rennes Métropole	22 POUR 7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)

Convocation envoyée le 9 avril 2024 : les points 8 – 9 et 16 ont été retirés de l’ordre du jour