Conseil Municipal du 18 septembre 2023

Administration générale : Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023

Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.

Administration générale : Désignation d’un référent déontologue pour l’élu local

Ressources humaines : Tableau des effectifs : précision pour le poste d’informaticien et responsable vie associative

Culture : Règlement Intérieur de la médiathèque : ajout d’une annexe portant sur l’occupation de l’auditorium

Vie associative : tarifs salles – prolongation

Finances : Créances irrécouvrables

Finances : M 57 – adoption du référentiel et mise à jour de la durée des amortissements

Finances : Budget ville – Décision modificative n°3

Finances : Budget annexe Zac Multisites – Décision modificative n°2

Finances : Subvention pour l’épicerie sociale

Finances : Taxe d’habitation -Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

Aménagement : Installation bornes électriques- implantation par station-e – ajustement

Urbanisme : allée du Marché – Convention de mise en réserve foncière au 3 allée du Marché avec Rennes Métropole