Conseil municipal du 25 mars 2024
Date de parution : le jeudi 14 mars 2024
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 25 MARS 2024
Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024.
2024-022 ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du procès-verbal du 11 mars 2024 UNANIMITÉ 2024-023 ADMINISTRATION GENERALE : Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T. Le Conseil Municipal PREND ACTE 2024-024 MARCHES PUBLIC : Complexe 3 Raquettes (Les Blanchets)- attribution du lot 2 21 POUR 7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2024-025 MARCHES PUBLIC : Création de la commission de concession UNANIMITÉ 2024-026 FINANCES : Approbation des comptes de gestion pour l’exercice 2023 – budget principal de la commune et budgets annexes UNANIMITÉ 2024-027 FINANCES : Approbation des comptes administratifs pour l’exercice 2023 – budget principal de la commune et budgets annexes UNANIMITÉ 2024-028 FINANCES : Affectation définitive des résultats 2023 Commune 21 POUR 7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla) ZAC de la Vigne UNANIMITÉ ZA4 UNANIMITÉ MAPA UNANIMITÉ ZAC Multisites 21 POUR 7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2024-029 FINANCES : Vote des taux d’imposition 2024 UNANIMITÉ 2024-030 FINANCES : Attribution des subventions aux associations UNANIMITÉ 2024-031 FINANCES : Vote du Budget Primitif principal 2024 Adopté à la majorité 2024-032 FINANCES : Vote du Budget Primitif annexe 2024 – ZA 4 UNANIMITÉ 2024-033 FINANCES : Vote du Budget Primitif annexe 2024 – MAPA UNANIMITÉ 2024-034 FINANCES : Vote du Budget Primitif annexe 2024 – ZAC DE LA VIGNE UNANIMITÉ 2024-035 FINANCES : Vote du Budget Primitif annexe 2024 – ZAC MULTISITES 21 POUR 7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2024-036 CULTURE : Mise en place d’un repair-café – charte de partenariat UNANIMITÉ 2024-037 AVIS de la commune : Projet de parc éolien « Les Ailes du Chevré » sur la commune d’Acigné Vote à bulletins secrets : 24 AVIS DÉFAVORABLES 2 AVIS FAVORABLES 2 ABSTENTIONS 2024-038 URBANISME : Multisites – Centre-ville Beaumanoir / participation vente aux enchères UNANIMITÉ
Convocation envoyée le 19 mars 2024