Conseil municipal du 3 juin 2024

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 3 JUIN 2024

2024-052ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Approbation du procès-verbal du 15 avril 2024
UNANIMITÉ
2024-053ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Le conseil municipal PREND ACTE
2024-054SOLIDARITÉ :
Dispositif Sortir ! – avenant à la convention

+ Convention
UNANIMITÉ
2024-055SOLIDARITÉ :
Adhésion au réseau « Villes amies des Ainés »
UNANIMITÉ
2024-056MARCHÉS PUBLICS :
Épicerie sociale / Fixation de la rémunération définitive du maître d’œuvre – avenant 1
UNANIMITÉ
2024-057MARCHÉS PUBLICS :
Salle de billard / Fixation de la rémunération définitive du maître d’œuvre – avenant 2
22 POUR
7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-058MARCHÉS PUBLICS :
Complexe 3 raquettes / Fixation de la rémunération définitive du maître d’œuvre – avenant 1
22 POUR
7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-059MARCHÉS PUBLICS :
Mobilier urbain d’information – attribution du marché de concession

+ Rapport d’analyse
UNANIMITÉ
2024-060VIE ASSOCIATIVE :
Convention avec la Malle Théâtre – renouvellement

+ Convention
UNANIMITÉ
2024-061VIE ASSOCIATIVE :
Convention avec les Jardins familiaux – renouvellement

+ Convention
UNANIMITÉ
2024-062VIE ASSOCIATIVE :
Subvention au Tennis de table – rectificatif
UNANIMITÉ
2024-063CULTURE :
Saison culturelle 2024/2025 – tarifs
UNANIMITÉ
2024-064CULTURE :
Charte documentaire à la médiathèque Alfred Jarry / validation

+ Charte
UNANIMITÉ
2024-065URBANISME :
ZAC Multisites – Rachat des 45-47, rue Nationale
UNANIMITÉ
2024-066URBANISME :
ZAC Multisites  – Acquisition amiable du 3, allée Beauséjour
22 POUR
6 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-067URBANISME :
ZAC de la Vigne – tranche 3 La Clotière / Cession d’un délaissé de terrain
UNANIMITÉ

Convocation envoyée le 28 mai 2024

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