Conseil municipal du 3 juin 2024

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 3 JUIN 2024

Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 3 juin 2024

2024-052	ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 15 avril 2024	UNANIMITÉ
2024-053	ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Compte-rendu des décisions prises par le Maire	Le conseil municipal PREND ACTE
2024-054	SOLIDARITÉ : Dispositif Sortir ! – avenant à la convention + Convention	UNANIMITÉ
2024-055	SOLIDARITÉ : Adhésion au réseau « Villes amies des Ainés »	UNANIMITÉ
2024-056	MARCHÉS PUBLICS : Épicerie sociale / Fixation de la rémunération définitive du maître d’œuvre – avenant 1	UNANIMITÉ
2024-057	MARCHÉS PUBLICS : Salle de billard / Fixation de la rémunération définitive du maître d’œuvre – avenant 2	22 POUR 7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-058	MARCHÉS PUBLICS : Complexe 3 raquettes / Fixation de la rémunération définitive du maître d’œuvre – avenant 1	22 POUR 7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-059	MARCHÉS PUBLICS : Mobilier urbain d’information – attribution du marché de concession + Rapport d’analyse	UNANIMITÉ
2024-060	VIE ASSOCIATIVE : Convention avec la Malle Théâtre – renouvellement + Convention	UNANIMITÉ
2024-061	VIE ASSOCIATIVE : Convention avec les Jardins familiaux – renouvellement + Convention	UNANIMITÉ
2024-062	VIE ASSOCIATIVE : Subvention au Tennis de table – rectificatif	UNANIMITÉ
2024-063	CULTURE : Saison culturelle 2024/2025 – tarifs	UNANIMITÉ
2024-064	CULTURE : Charte documentaire à la médiathèque Alfred Jarry / validation + Charte	UNANIMITÉ
2024-065	URBANISME : ZAC Multisites – Rachat des 45-47, rue Nationale	UNANIMITÉ
2024-066	URBANISME : ZAC Multisites  – Acquisition amiable du 3, allée Beauséjour	22 POUR 6 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2024-067	URBANISME : ZAC de la Vigne – tranche 3 La Clotière / Cession d’un délaissé de terrain	UNANIMITÉ

Convocation envoyée le 28 mai 2024