Conseil municipal du 20 mai 2026

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2026-049ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Approbation du procès-verbal du 30 mars 2026
21 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-050ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
 Le conseil municipal PREND ACTE
2026-051ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Création et composition de la commission communale des impôts directs
21 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-052ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Création et composition de la commission intercommunale des impôts directs
UNANIMITÉ
2026-053FINANCES :
Adoption du règlement budgétaire et financier
Annexe 1 : Règlement budgétaire et financier
UNANIMITÉ
2026-054FINANCES :
Approbation des comptes de gestion pour l’exercice 2025
Annexe 1 : Commune
Annexe 2 : ZAC de la Vigne
Annexe 3 : MAPA
Annexe 4 : ZAC Multisites
Annexe 5 : ZA4
UNANIMITÉ
2026-055FINANCES :
Approbation des comptes administratifs pour l’exercice 2025
Commune
– Comptes administratifs
– Signatures
ZAC de la Vigne
– Comptes administratifs
– Signatures
MAPA
– Comptes administratifs
– Signatures
ZAC Multisites
– Comptes administratifs
– Signatures
ZA4
– Comptes administratifs
– Signatures
UNANIMITÉ
2026-056FINANCES :
Affectation définitive des résultats 2025
 
Commune22 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
ZAC de la VigneUNANIMITÉ
MAPAUNANIMITÉ
ZAC MultisitesUNANIMITÉ
2026-057FINANCES :
Décision modificative n°1 Budget Principal
22 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-058FINANCES :
Décision modificative n°1 Budget MAPA
UNANIMITÉ
2026-059MARCHÉS PUBLICS :
Adhésion de la commune à la centrale d’achats Manche numérique
Annexe 1 : Convention
Annexe 2 : Extrait du registre des délibérations du comité syndical Manche numérique
UNANIMITÉ
2026-060VIE ASSOCIATIVE :
Versement des subventions aux associations
17 POUR
7 ABSTENTIONS (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-061VIE ASSOCIATIVE :
Convention avec l’association ANETH
Annexe 1 : Convention
Annexe 2 : Règlement intérieur de l’association ANETH
UNANIMITÉ
2026-062SOLIDARITÉ :
Dispositif Sortir ! – avenant à la convention
Annexe 1 : Convention
Annexe 2 : Bilan 2025 SORTIR ! pour la commune de Thorigné-Fouillard
UNANIMITÉ
2026-063RESSOURCES HUMAINES :
Modalités de remboursement, par la commune, à l’élu municipal de ses frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d’une aide personnelle à son domicile
UNANIMITÉ
2026-064RESSOURCES HUMAINES :
Régime indemnitaire – Modification de l’ISFE
UNANIMITÉ
2026-065RESSOURCES HUMAINES :
Création de contrats d’accroissement temporaire d’activités
22 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-066RESSOURCES HUMAINES :
Création d’un Comité Social Territorial et d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail – validation des modalités
22 POUR
7 ABSTENTIONS (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-067FONCIER :
Acquisition du terrain au 83 bis, rue nationale – parcelle AL 184
UNANIMITÉ
2026-068CULTURE :
Convention avec Euphorythme pour la fête de la Musique
Annexe 1 : Convention
UNANIMITÉ

Cliquez ICI pour télécharger la convocation et l’ordre du jour du conseil municipal.

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