Conseil municipal du 01 juillet 2024

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DANS SA SÉANCE DU 01 JUILLET 2024

Consulter le procès-verbal du conseil municipal du 01 juillet 2024.

2024-068ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 3 juin 2024UNANIMITÉ
2024-069MARCHÉS PUBLICS :
Zac de la Vigne -Marché avec Jourdanière Nature – Avenant n°1
UNANIMITÉ
2024-070MARCHÉS PUBLICS :
Marché électricité et gaz pour certains sites de la commune – validation

Contrat Gaz | Contrat Électricité
21 POUR
6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien)
2024-071FINANCES :
Subvention de fonctionnement 2024 pour l’école privée Sainte Anne
UNANIMITÉ
2024-072RESSOURCES HUMAINES :
Création d’un contrat d’apprentissage
UNANIMITÉ
2024-073RESSOURCES HUMAINES :
Tableau des effectifs
modification d’ouvertures de grades
UNANIMITÉ
2024-074RESSOURCES HUMAINES :
RIFSEEP part CIA – ajustement de la délibération n°2023-69

Annexe
UNANIMITÉ
2024-075RESSOURCES HUMAINES :
Création de postes non permanents pour accroissement temporaire d’activité et accroissement saisonnier
UNANIMITÉ
2024-076ENFANCE-JEUNESSE :
Attribution bourses jeunes 2024
UNANIMITÉ
2024-077VIE ASSOCIATIVE :
TFT
T
Renouvellement de la convention
UNANIMITÉ
2024-078AMÉNAGEMENT :
Épicerie sociale et logements d’urgence

Ensemble des pièces à télécharger
UNANIMITÉ
2024-079URBANISME :
Accord amiable pour la cession du fonds de commerce Sarl LE BISTRO’C
21 POUR
6 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien)
Mis en ligne le 08/08/2024

Convocation envoyée le 25 juin 2024

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