Conseil municipal du 15 décembre 2025
Date de parution : le mardi 09 décembre 2025
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
Le procès-verbal de la séance sera disponible après son approbation lors du conseil municipal du 9 février 2026
2025-130 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 UNANIMITÉ 2025-131 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T. Le conseil municipal PREND ACTE 2025-132 MARCHÉS PUBLICS : Réhabilitation du terrain de football (A) – avenant 1 au marché de maitrise d’œuvre UNANIMITÉ 2025-133 FINANCES : Regroupement des classes élémentaires aux Grands Prés Verts – sollicitation du Fonds métropolitain pour la transition écologique (FMTE) UNANIMITÉ 2025-134 CULTURE : Attribution des prix du salon de peinture UNANIMITÉ 2025-135 FINANCES : Débat d’orientations budgétaires Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 UNANIMITÉ 2025-136 FINANCES : UNANIMITÉ 2025-137 FINANCES : Tarifs 2026 – Enfance jeunesse Retrait des tarifs mini-camps et séjours de vacances UNANIMITÉ 2025-138 INTERCOMMUNALITÉ : ZAC Porte de Tizé – Avis de la commune sur la déclaration de projet (procédure d’autorisation Loi sur l’Eau) UNANIMITÉ 2025-139 FINANCES : Budget principal – autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026 21 POUR 7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2025-140 RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs Tableau des effectifs au 1er janvier 2026 Tableau des effectifs 2023-2024 UNANIMITÉ 2025-141 RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) UNANIMITÉ 2025-142 RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du protocole relatif à la continuité du service public Protocole pour la continuité du service public UNANIMITÉ 2025-143 VIE ASSOCIATIVE : Règlement intérieur du minibus – approbation Règlement intérieur UNANIMITÉ 2025-144 FONCIER : ZAC Multisites – Acquisition du 49 rue Nationale 21 POUR 7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)2025-145 RESSOURCES HUMAINES : Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections UNANIMITÉ
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