Conseil municipal du 20 mai 2026

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2026-049ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Approbation du procès-verbal du 30 mars 2026
21 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-050ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Compte-rendu des décisions prises par le Maire
 Le conseil municipal PREND ACTE
2026-051ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Création et composition de la commission communale des impôts directs
21 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-052ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Création et composition de la commission intercommunale des impôts directs
UNANIMITÉ
2026-053FINANCES :
Adoption du règlement budgétaire et financier
Annexe 1 : Règlement budgétaire et financier
UNANIMITÉ
2026-054FINANCES :
Approbation des comptes de gestion pour l’exercice 2025
Annexe 1 : Commune
Annexe 2 : ZAC de la Vigne
Annexe 3 : MAPA
Annexe 4 : ZAC Multisites
Annexe 5 : ZA4
UNANIMITÉ
2026-055FINANCES :
Approbation des comptes administratifs pour l’exercice 2025
Commune
Comptes administratifs
Signatures
ZAC de la Vigne
Comptes administratifs
Signatures
MAPA
Comptes administratifs
Signatures
ZAC Multisites
Comptes administratifs
Signatures
ZA4
Comptes administratifs
Signatures
UNANIMITÉ
2026-056FINANCES :
Affectation définitive des résultats 2025
 
Commune22 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
ZAC de la VigneUNANIMITÉ
MAPAUNANIMITÉ
ZAC MultisitesUNANIMITÉ
2026-057FINANCES :
Décision modificative n°1 Budget Principal
22 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-058FINANCES :
Décision modificative n°1 Budget MAPA
UNANIMITÉ
2026-059MARCHÉS PUBLICS :
Adhésion de la commune à la centrale d’achats Manche numérique
Annexe 1 : Convention
Annexe 2 : Extrait du registre des délibérations du comité syndical Manche numérique
UNANIMITÉ
2026-060VIE ASSOCIATIVE :
Versement des subventions aux associations
17 POUR
7 ABSTENTIONS (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-061VIE ASSOCIATIVE :
Convention avec l’association ANETH
Annexe 1 : Convention
Annexe 2 : Règlement intérieur de l’association ANETH
UNANIMITÉ
2026-062SOLIDARITÉ :
Dispositif Sortir ! – avenant à la convention
Annexe 1 : Convention
Annexe 2 : Bilan 2025 SORTIR ! pour la commune de Thorigné-Fouillard
UNANIMITÉ
2026-063RESSOURCES HUMAINES :
Modalités de remboursement, par la commune, à l’élu municipal de ses frais de garde d’enfants ou d’assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d’une aide personnelle à son domicile
UNANIMITÉ
2026-064RESSOURCES HUMAINES :
Régime indemnitaire – Modification de l’ISFE
UNANIMITÉ
2026-065RESSOURCES HUMAINES :
Création de contrats d’accroissement temporaire d’activités
22 POUR
7 CONTRE (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-066RESSOURCES HUMAINES :
Création d’un Comité Social Territorial et d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail – validation des modalités
22 POUR
7 ABSTENTIONS (DEGUILLARD Julie, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Aude, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, SOUQUET Éric, TORTELLIER Laëtitia)
2026-067FONCIER :
Acquisition du terrain au 83 bis, rue nationale – parcelle AL 184
UNANIMITÉ
2026-068CULTURE :
Convention avec Euphorythme pour la fête de la Musique
Annexe 1 : Convention
UNANIMITÉ

Cliquez ICI pour télécharger la convocation et l’ordre du jour du conseil municipal.

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