Conseil municipal du 9 mars 2026

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2026

Le procès-verbal de la séance sera disponible après son approbation lors du conseil municipal du 20 mars 2026

2026-024	ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 9 février 2026	UNANIMITÉ
2026-025	ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.	Le Conseil municipal prend acte
2026-026	RESSOURCES HUMAINES : Plan de formation 2026 – Annexe 01 : Plan de formation	UNANIMITÉ
2026-027	MARCHÉS PUBLICS/AMÉNAGEMENT : Attribution de la maîtrise d’œuvre pour le regroupement des classes élémentaires aux Grands Prés Verts	UNANIMITÉ
2026-028	FINANCES : Subventions Terrains A et B, Complexe Sportif des Longrais	UNANIMITÉ
2026-029	FONCIER : ZAC Multisites – Rachat des 23, 25 et 31 rue Duguesclin, parcelles AL 101, 102, 103, 105 et 111 –  (fin portage foncier)	21 POUR 5 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien)
2026-030	FONCIER : ZAC Multisites – Acquisition amiable du 24, rue des Longrais, parcelle AN 222	21 POUR 5 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien)
2026-031	URBANISME : Manoir de la Noë – Convention de mise en réserve foncière avec Rennes Métropole – Annexe 01 : Convention	UNANIMITÉ
2026-032	URBANISME : Ferme de la Noë – Convention de mise en réserve foncière avec Rennes Métropole – Annexe 01 : Convention	UNANIMITÉ

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