Conseil municipal du 30 juin 2025

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SÉANCE DU 30 JUIN 2025

Le procès-verbal du 30 juin sera disponible après son approbation lors du conseil municipal du 29 septembre 2025.

2025-056ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 2 juin 2025UNANIMITÉ
2025-057ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation de l’article L2122-22 du C.G.C.T.
Le Conseil Municipal PREND ACTE
2025-058FINANCES :
Budget principal – Décision Modificative n°1
21 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-059FINANCES :
Créances irrécouvrables – validation
UNANIMITÉ
2025-060FINANCES :
Gestion des padels – détermination des tarifs
22 POUR
7 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-061VIE ÉCONOMIQUE :
Avis sur dossier loi sur l’eau ZAC Porte de Tizé
UNANIMITÉ
2025-062MARCHÉS PUBLICS :
Lancement du marché de Moe pour la réhabilitation de l’Ehpad
UNANIMITÉ
2025-063MARCHÉS PUBLICS :
Attribution de 2 lots du marché assurances
UNANIMITÉ
2025-064MARCHÉS PUBLICS :
Complexe 3 raquettes – lot 1 VRD – autorisation à signer l’avenant n°2
22 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-065MARCHÉS PUBLICS :
Epicerie sociale et deux logements d’urgence – lot 1 aménagements extérieurs – autorisation à signer l’avenant n°1
UNANIMITÉ
2025-066URBANISME :
Zac Multisites – Bilan de la concertation et approbation du Dossier de Création modificatif n°1
Annexe 1 : Bilan de la concertation
Annexe 2 : Synthèse des observations
Annexe 3 : Synthèse des observations suite
Annexe 4 : Motifs de la décision
Annexe 5 : DC – Rapport de Présentation
Annexe 6 : DC – Plan de situation
Annexe 7 : DC – Plan des périmètres
Annexe 8 : DC – Étude d’impact
Annexe 9 : DC – Régime fiscal
Annexe 10 : DC – Avis tacite (MRAe)
20 POUR
6 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-067URBANISME :
Zac Multisites – Approbation du Dossier de Réalisation modificatif n°1
Annexe 1 : Notice Programme et Financement
Annexe 2 : Plans guides par secteur
Annexe 3 : Plans techniques par secteur
20 POUR
6 CONTRE (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-068MARCHÉS PUBLICS :
Attribution de l’accord-cadre à bons de commande pour les « supports de communication »
UNANIMITÉ
2025-069RESSOURCES HUMAINES :
Modification du tableau des effectifs
Annexe 1 : Tableau des effectifs au 05/07/2025
Annexe 2 : Tableau des effectifs au 01/09/2025
Annexe 3 : Tableau des effectifs au 01/01/2026
22 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)
2025-070RESSOURCES HUMAINES :
Création de postes pour les apprentis
UNANIMITÉ
2025-071RESSOURCES HUMAINES :
Création de contrats d’accroissements temporaires d’activités et saisonniers
UNANIMITÉ
2025-072PETITE ENFANCE :
Convention entre le Multi accueil Brindille et le collectif de professionnels territoriaux de santé (CPTS)
Annexe 1 : Convention
UNANIMITÉ
2025-073CULTURE :
Actualisation des tarifs pour la braderie de la médiathèque
UNANIMITÉ
2025-074COMMUNICATION :
Fixation des tarifs pour les encarts publicitaires AMI
UNANIMITÉ
2025-075AMÉNAGEMENT :
Travaux rue Nationale – conventions avec les concessionnaires gaz et électricité suite à déplacement de coffrets
Annexe 1 : Convention
UNANIMITÉ
2025-076AMÉNAGEMENT :
Extension du cimetière de Fouillard
UNANIMITÉ
2025-077VIE ÉCONOMIQUE :
Annulation de la délibération n°2024-133 pour l’attribution de la location gérance du 4, rue Beaumanoir
UNANIMITÉ
2025-078VIE ÉCONOMIQUE :
Appel à manifestation d’intérêt pour la mise en location-gérance du commerce sis au 4, rue Beaumanoir
Annexe 1 : Dossier
22 POUR
7 ABSTENTIONS (BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI Christiane, DA CUNHA Manuel, LE GUENNEC Jean-Michel, LEJOLIVET Bertrand, NOULLEZ Sébastien, VALLEE Priscilla)

Convocation envoyée le 24 juin 2025

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